Avant tout geste invasif diagnostique ou thérapeutique, le médecin doit délivrer une information loyale, claire et appropriée sur la nature de l'acte, ses bénéfices attendus, ses risques (fréquents et graves) et les alternatives possibles, puis recueillir le consentement libre et éclairé du patient. Cette obligation légale (loi Kouchner du 4 mars 2002) conditionne la validité de l'acte et doit être tracée dans le dossier médical.
Diagnostics à ne pas manquer
Défaut d'information sur un risque grave même rare, engageant la responsabilité du praticien en cas de survenue
Consentement recueilli sans délai de réflexion suffisant pour un acte non urgent
Absence de recherche du consentement chez un mineur ou un majeur protégé sans respect des règles spécifiques (assentiment du mineur, tuteur/curateur)
Défaut de traçabilité écrite de l'information délivrée et du consentement obtenu
Causes fréquentes
Questions sur le déroulement pratique de l'acte et l'anesthésie associée
Questions sur les risques fréquents et les risques graves, même exceptionnels
Questions sur les alternatives à l'acte proposé, y compris l'abstention
Anxiété du patient nécessitant réassurance sans minimiser les risques réels
Demande de délai de réflexion avant de signer le consentement
Drapeaux rouges
Refus de soins après information complète (respecter la décision, tracer, reproposer)
Situation d'urgence vitale ne permettant pas un délai de réflexion classique
Patient hors d'état d'exprimer sa volonté sans directives anticipées ni personne de confiance
… et 1 autre dans la fiche complète.
Dans la fiche complète
La fiche « Explication pré-opératoire et recueil de consentement d'un geste invasif diagnostique ou thérapeutique » de SimECOS détaille aussi 5 questions d'interrogatoire ciblées, 3 gestes d'examen clinique attendus, les examens complémentaires par ordre d'intention, la conduite à tenir en 5 étapes, 3 conseils spécifiques à l'épreuve ECOS — alignés sur les fiches LiSA et le référentiel R2C.